Déposée le 18 août 2005 par la Société Anonyme (SA) AE & T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MARIANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-39 du 30 septembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AE & T domicilié(e) 4 Impasse Joliot Curie,64110 JURANÇON - 64110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 095 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Yves JOSEPH APPLICATIONS ELECTRONIQUES ET TECHNIQUES S.A. domicilié(e) 4 Impasse Joliot Curie,64110 JURANCON - 64110 - France.
La marque MARIANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AE & T SA - 4 Impasse Joliot Curie,64110 JURANÇON - 64110 - France - SIREN 340095256
Mr Jean-Yves JOSEPH APPLICATIONS ELECTRONIQUES ET TECHNIQUES S.A. - 4 Impasse Joliot Curie,64110 JURANCON - 64110 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Inscription le 20 octobre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°633494 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-20
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisse enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; « étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
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